1. Éditeur du site
Dénomination sociale : AQUITAINE TRAVAUX SERVICES
Forme juridique : SARL (Société à responsabilité limitée)
Capital social : 5 000 €
Siège social : 1 Zone Artisanale du Grand Chemin, 33370 YVRAC, France
SIREN : 993 061 043
SIRET (siège) : 99306104300010
N° TVA intracommunautaire : FR25 993 061 043
Code NAF / APE : 16.10B (Imprégnation du bois)
RCS : Bordeaux
Date d'immatriculation : 22 octobre 2025
Co-gérants : Charrassier Mikaël et Mignon Théo
2. Directeur de la publication
Monsieur Charrassier Mikaël, en qualité de co-gérant.
3. Contact
Téléphone : 06 65 75 10 01
Email : contact@aquitainetravaux.fr
Adresse postale : 1 Zone Artisanale du Grand Chemin, 33370 YVRAC
4. Hébergeur
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
Site : https://www.hostinger.fr
5. Garanties professionnelles
Assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale : GAN Assurances — Numéro de contrat : 32096908S 2000.
Cabinet ECHAKIR / ARROUAYS, 99 cours du Général de Gaulle, 33172 GRADIGNAN.
Ces garanties couvrent les ouvrages réalisés dans les conditions prévues par la loi (articles 1792 et suivants du Code civil).
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site aquitainetravaux.fr (textes, images, logos, charte graphique, structure, code source) est la propriété exclusive d'Aquitaine Travaux Services ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, des contenus de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable d'ATS, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable et juridiction compétente
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Dernière mise à jour : 5 mai 2026